Conditions générales de vente — Version 1.1

1. Objet
Les présentes Conditions générales de vente régissent les achats effectués auprès de {{company_name}} par l’intermédiaire de SofiaVertex Digital Market.

2. Identification du commerçant
{{company_legal_name}}
{{company_address}}, {{company_city}}, {{company_province}}, {{company_country}}
Courriel : {{company_email}}
Téléphone : {{company_phone}}

3. Prix et taxes
Les prix sont indiqués en {{currency}}, sauf indication contraire. Les taxes et le montant total sont présentés avant la conclusion de la commande.

4. Produits numériques et licences
L’achat d’un produit numérique ne transfère pas les droits de propriété intellectuelle. Les droits d’utilisation, la durée, les mises à jour et le soutien sont déterminés par l’offre achetée.

5. Formations
Les caractéristiques, la durée, les séances, les modalités, le prix et les conditions particulières sont présentés avant l’inscription.

6. Coaching et accompagnement
Les prestations sont fournies selon la formule achetée. Lorsque les séances sont planifiées après l’achat, les instructions de planification sont communiquées au client.

7. Services professionnels
Lorsqu’une proposition ou un devis est requis, celui-ci précise le périmètre, les livrables, le prix et les modalités particulières.

8. Paiement
Les modes de paiement disponibles sont présentés lors de la commande.

9. Conclusion et confirmation du contrat
Le client peut vérifier et corriger sa commande avant de conclure la transaction. Une confirmation contractuelle lui est ensuite fournie sous une forme qu’il peut conserver.

10. Annulation et remboursement
La Politique d’annulation et de remboursement applicable complète les présentes conditions.

11. Propriété intellectuelle
Les logiciels, thèmes, extensions, textes, formations, documents et marques demeurent protégés par les droits applicables.

12. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au {{legal_jurisdiction}} et au {{legal_country}}, sans limiter les droits impératifs du consommateur.

13. Contact
{{company_name}} — {{support_email}}